
Au BAPA, chaque patineuse, chaque patineur doit pouvoir évoluer en toute confiance. Nous refusons toute forme de violence, appliquons une politique de tolérance zéro et avons mis en place un dispositif interne de prévention et de signalement.
Ce dispositif s'articule avec la Ligue Bourgogne-Franche-Comté, la FFSG, le CDOS, les services de l'État et Signal-Sports. Il complète — sans remplacer — la plainte pénale ou l'appel aux services d'urgence en cas de danger immédiat.
L'équipe intégrité interne du BAPA rassemble de 2 à 10 membres formés : bureau, entraîneurs, parents volontaires et bénévoles habilités. Voici les deux contacts principaux auxquels vous adresser.
Présidente du club, membre de l'équipe intégrité, coordination des signalements internes.
Référente intégrité du BAPA, premier point de contact dédié pour toute situation à signaler.
Ces numéros sont gratuits, anonymes et disponibles en France.
Le signalement est reçu par la Présidente et/ou la Référente intégrité, dans un cadre strictement confidentiel.
Un accusé de réception est envoyé au signalant sous 72 heures ouvrées. Sauf signalement anonyme.
Évaluation de la gravité, de l'urgence et de la nature des faits par l'équipe intégrité.
Mise en place de mesures de protection immédiates si nécessaire : éloignement, suspension, accompagnement.
Orientation vers les services compétents : Ligue, FFSG, CDOS, DDCS, Signal-Sports, gendarmerie si nécessaire.
Information de la sentinelle de ligue lorsque le cas l'exige, dans le respect de la vie privée des parties.
Suivi jusqu'à clôture, dans la plus stricte confidentialité, avec garanties de neutralité pour toutes les parties.
Le Code du sport impose à tout club sportif un affichage et une information spécifiques en matière de sécurité et de signalement. Nous respectons les obligations suivantes :
Ensemble, faisons du patinage un espace de confiance, de respect et d'intégrité. N'hésitez pas à nous contacter, même pour une question.